Formule de calcul
Approximation du taux accident à partir de l'exposition au risque donnée
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est dimanche 1 janvier 2012.
Formule de calcul OpenFisca à compter du 2012-01-01 :
def formula_2012_01_01(individu, period, parameters): exposition_accident = individu('exposition_accident', period) TypesExpositionAccident = exposition_accident.possible_values accident = parameters(period).prelevements_sociaux.cotisations_securite_sociale_regime_general.accidents.taux return select( [ exposition_accident == TypesExpositionAccident.faible, exposition_accident == TypesExpositionAccident.moyen, exposition_accident == TypesExpositionAccident.eleve, exposition_accident == TypesExpositionAccident.tres_eleve, ], [ accident.faible, accident.moyen, accident.eleve, accident.treseleve ] )
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
- prelevements_sociaux.cotisations_securite_sociale_regime_general.accidents.taux.eleve
- prelevements_sociaux.cotisations_securite_sociale_regime_general.accidents.taux.faible
- prelevements_sociaux.cotisations_securite_sociale_regime_general.accidents.taux.moyen
- prelevements_sociaux.cotisations_securite_sociale_regime_general.accidents.taux.treseleve
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Approximation du taux accident à partir de l'exposition au risque donnée" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :