Formule de calcul
Impôts directs
Source : source (consulté le lundi 1 janvier 1)
Ce dispositif est à jour !
La dernière date de relecture du dispositif est lundi 15 janvier 2024.
Formule de calcul OpenFisca :
Notes : Pour les impôts définis au niveau du foyer fiscal : on prend en compte l'impôt des foyers fiscaux dont le déclarant principal est dans le ménage
def formula(menage, period, parameters): ''' Pour les impôts définis au niveau du foyer fiscal : on prend en compte l'impôt des foyers fiscaux dont le déclarant principal est dans le ménage ''' taxe_habitation = menage('taxe_habitation', period) irpp_economique_i = menage.members.foyer_fiscal('irpp_economique', period) irpp_economique = menage.sum(irpp_economique_i, role = FoyerFiscal.DECLARANT_PRINCIPAL) isf_ifi_i = menage.members.foyer_fiscal('isf_ifi', period) isf_ifi = menage.sum(isf_ifi_i, role = FoyerFiscal.DECLARANT_PRINCIPAL) return ( taxe_habitation + irpp_economique + isf_ifi )
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.
Décomposition :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Impôts directs" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :