Formule de calcul

Gains de levée d'options taxés forfaitairement à l'IR

Valeur du dispositif pour le cas type :

Gains de levée d'options taxés forfaitairement à l'IR

Déclaration d’impôts n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca :

    Notes : NB : la législation sur les GLO a été checkée en août 2023 à partir de 2017 seulement.

    def formula(foyer_fiscal, period): ''' NB : la législation sur les GLO a été checkée en août 2023 à partir de 2017 seulement. ''' glo_taxation_ir_forfaitaire_taux2 = foyer_fiscal('glo_taxation_ir_forfaitaire_taux2', period) glo_taxation_ir_forfaitaire_taux3 = foyer_fiscal('glo_taxation_ir_forfaitaire_taux3', period) glo_taxation_ir_forfaitaire_taux4 = foyer_fiscal('glo_taxation_ir_forfaitaire_taux4', period) return glo_taxation_ir_forfaitaire_taux2 + glo_taxation_ir_forfaitaire_taux3 + glo_taxation_ir_forfaitaire_taux4

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Gains de levée d'options taxés forfaitairement à l'IR" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : foyer_fiscal
    Type de valeur : float