Formule de calcul
Revenus du travail non salariaux nets
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
def formula(individu, period): rpns_imposables = individu('rpns_imposables', period) csg_imposable_non_salarie = individu('csg_imposable_non_salarie', period) crds_non_salarie = individu('crds_non_salarie', period) microentreprise_i = individu.foyer_fiscal('microentreprise', period) * individu.has_role(FoyerFiscal.DECLARANT_PRINCIPAL) microentreprise = sum(microentreprise_i) return rpns_imposables + csg_imposable_non_salarie + crds_non_salarie + microentreprise
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Revenus du travail non salariaux nets" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :