Formule de calcul
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est mardi 1 janvier 2008.
Formule de calcul OpenFisca à compter du 2008-01-01 :
Notes : Travaux de conservation et de restauration d’objets classés monuments historiques (case NZ) 2008-
def formula_2008_01_01(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Travaux de conservation et de restauration d’objets classés monuments historiques (case NZ) 2008- ''' f7nz = foyer_fiscal('f7nz', period) P = parameters(period).impot_revenu.calcul_reductions_impots.divers.restauration_monuments_historiques return P.taux * min_(f7nz, P.plafond)
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "mohist" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :