Formule de calcul
frais_de_comptabilite
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
Notes : Frais de comptabilité et d'adhésion à un CGA ou AA 2002-
def formula(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Frais de comptabilité et d'adhésion à un CGA ou AA 2002- ''' f7ff = foyer_fiscal('f7ff', period) f7fg = foyer_fiscal('f7fg', period) P = parameters(period).impot_revenu.calcul_reductions_impots.divers.frais_de_comptabilite return min_(f7ff, P.plafond * f7fg)
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "frais_de_comptabilite" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :
Caractéristiques avancées :
Période de définition : year
Entité : foyer_fiscal
Type de valeur : float