Formule de calcul

Acquisition de biens culturels

Valeur du dispositif pour le cas type :

Acquisition de biens culturels

Déclaration d’impôts n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est vendredi 1 janvier 2021.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2021-01-01 :

    Aucune formule à partir de cette date

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2002-01-01 :

    Notes : Acquisition de biens culturels (case 7UO) 2002-

    def formula_2002(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Acquisition de biens culturels (case 7UO) 2002- ''' f7uo = foyer_fiscal('f7uo', period) P = parameters(period).impot_revenu.credits_impots.accult return P.taux * f7uo

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Acquisition de biens culturels" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : foyer_fiscal
    Type de valeur : float