Formule de calcul

RSA non calculable du fait de la situation de l'individu. Dans le cas des TNS, l'utilisateur est renvoyé vers son PCG

Valeur du dispositif pour le cas type :

RSA non calculable du fait de la situation de l'individu. Dans le cas des TNS, l'utilisateur est renvoyé vers son PCG

Adulte 1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca :

    def formula(individu, period): this_year_and_last_year = Period(('year', period.start.offset('first-of', 'year'), 2)).offset(-1) rpns_benefice_exploitant_agricole = individu('rpns_benefice_exploitant_agricole', this_year_and_last_year, options = [ADD]) rpns_micro_entreprise_chiffre_affaires = individu('rpns_micro_entreprise_chiffre_affaires', this_year_and_last_year, options = [ADD]) rpns_autres_revenus = individu('rpns_autres_revenus', this_year_and_last_year, options = [ADD]) return ( (rpns_benefice_exploitant_agricole > 0) + (rpns_micro_entreprise_chiffre_affaires > 0) + (rpns_autres_revenus > 0) )

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "RSA non calculable du fait de la situation de l'individu. Dans le cas des TNS, l'utilisateur est renvoyé vers son PCG" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : month
    Entité : individu
    Type de valeur : bool