Formule de calcul
Rentes viagères après abattements
Source : source (consulté le lundi 1 janvier 1)
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
Notes : Selon la législation, le taux d'abattement appliqué dépend de l'âge du bénéficiaire lors du premier versement de la rente. Il y a quatre taux possibles. On suppoose que la case 1aw bénéficie du taux associé à l'âge le moins élevé, et ainsi de suite jusqu'à la case 1dw qui bénéficie du taux associé à l'âge le plus élevé.
def formula(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Selon la législation, le taux d'abattement appliqué dépend de l'âge du bénéficiaire lors du premier versement de la rente. Il y a quatre taux possibles. On suppoose que la case 1aw bénéficie du taux associé à l'âge le moins élevé, et ainsi de suite jusqu'à la case 1dw qui bénéficie du taux associé à l'âge le plus élevé. ''' f1aw = foyer_fiscal('f1aw', period) f1bw = foyer_fiscal('f1bw', period) f1cw = foyer_fiscal('f1cw', period) f1dw = foyer_fiscal('f1dw', period) abatviag = parameters(period).impot_revenu.calcul_revenus_imposables.deductions.abatviag return round_( + abatviag.taux1 * f1aw + abatviag.taux2 * f1bw + abatviag.taux3 * f1cw + abatviag.taux4 * f1dw )
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Rentes viagères après abattements" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :