Formule de calcul
Impôt sur le revenu brut avant non imposabilité et plafonnement du quotient
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
def formula(foyer_fiscal, period, parameters): nbptr = foyer_fiscal('nbptr', period) taux_effectif = foyer_fiscal('taux_effectif', period) rni = foyer_fiscal('rni', period) bareme = parameters(period).impot_revenu.bareme_ir_depuis_1945.bareme return (taux_effectif == 0) * nbptr * bareme.calc(rni / nbptr) + taux_effectif * rni
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Impôt sur le revenu brut avant non imposabilité et plafonnement du quotient" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :
Caractéristiques avancées :
Période de définition : year
Entité : foyer_fiscal
Type de valeur : float