Formule de calcul
Gain fiscal de la décote
Ce dispositif est à jour !
La dernière date de relecture du dispositif est mercredi 15 janvier 2025.
Formule de calcul OpenFisca à compter du 1982-01-01 :
Notes : Renvoie le gain fiscal du à la décote
def formula_1982_01_01(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Renvoie le gain fiscal du à la décote ''' decote = foyer_fiscal('decote', period) ir_plaf_qf = foyer_fiscal('ir_plaf_qf', period) return around(min_(decote, ir_plaf_qf))
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Gain fiscal de la décote" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :
Caractéristiques avancées :
Période de définition : year
Entité : foyer_fiscal
Type de valeur : float