Formule de calcul
Montant de la TVA acquitée à taux plein
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
def formula(menage, period, parameters): depenses_ht_tva_taux_plein = menage('depenses_ht_tva_taux_plein', period) taux_plein = parameters(period.start).imposition_indirecte.tva.taux_de_tva.taux_normal return depenses_ht_tva_taux_plein * taux_plein
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Montant de la TVA acquitée à taux plein" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :
Caractéristiques avancées :
Période de définition : year
Entité : menage
Type de valeur : float