Formule de calcul

Taxes sur la valeur ajoutée (TVA) sur les diesels

Valeur du dispositif pour le cas type :

Taxes sur la valeur ajoutée (TVA) sur les diesels

Logement principal n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est dimanche 1 janvier 2017.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2017-01-01 :

    def formula_2017(menage, period): tva_sur_gazole_b7 = menage('tva_sur_gazole_b7', period) tva_sur_gazole_b10 = menage('tva_sur_gazole_b10', period) tva_sur_gazole_total = (tva_sur_gazole_b7 + tva_sur_gazole_b10) return tva_sur_gazole_total

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Formule initiale de calcul OpenFisca :

    def formula(menage, period): tva_sur_gazole_b7 = menage('tva_sur_gazole_b7', period) tva_sur_gazole_total = tva_sur_gazole_b7 return tva_sur_gazole_total

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Taxes sur la valeur ajoutée (TVA) sur les diesels" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : menage
    Type de valeur : float