Formule de calcul

Taxes sur la valeur ajoutée (TVA) sur l'essence sans plomb 95

Valeur du dispositif pour le cas type :

Taxes sur la valeur ajoutée (TVA) sur l'essence sans plomb 95

Logement principal n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est jeudi 1 janvier 2009.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2009-01-01 :

    def formula_2009(menage, period): tva_sur_ht_essence_sp95 = menage('tva_sur_ht_essence_sp95', period) tva_sur_ticpe_essence_sp95 = menage('tva_sur_ticpe_essence_sp95', period) tva = tva_sur_ht_essence_sp95 + tva_sur_ticpe_essence_sp95 return tva

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "TVA SP95" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : menage
    Type de valeur : float