Formule de calcul

Calcul du montant de la TICPE sur le SP E10

Valeur du dispositif pour le cas type :

Calcul du montant de la TICPE sur le SP E10

Logement principal n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est jeudi 1 janvier 2009.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2009-01-01 :

    def formula_2009(menage, period, parameters): super_95_e10_ttc = parameters(period.start).prix_carburants.super_95_e10_ttc depenses_sp_e10 = menage('depenses_sp_e10', period) return depenses_sp_e10 / super_95_e10_ttc

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Variables utilisées par le cas type :

    Formule initiale de calcul OpenFisca :

    def formula(menage, period): montant_sp_e10_ticpe = (0 * menage('depenses_sp_95', period)) return montant_sp_e10_ticpe

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Calcul du montant de la TICPE sur le SP E10" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : menage
    Type de valeur : float