Formule de calcul

Moins values de court terme - Revenu des professions non salariées non professionnelles

Valeur du dispositif pour le cas type :

Moins values de court terme - Revenu des professions non salariées non professionnelles

Adulte 1

Adulte 2

Enfant 1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca :

    def formula(individu, period, parameters): macc_mvct = individu.foyer_fiscal('macc_mvct', period) * individu.has_role(FoyerFiscal.DECLARANT_PRINCIPAL) mncn_mvct = individu.foyer_fiscal('mncn_mvct', period) * individu.has_role(FoyerFiscal.DECLARANT_PRINCIPAL) return macc_mvct + mncn_mvct

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    • Moins-values industrielles et commerciales non professionnelles nettes à court terme du foyer (régime micro entreprise)

      Déclaration d’impôts n°1

      €/an

    • Moins-values non commerciales non professionnelles nettes à court terme du foyer (régime déclaratif spécial ou micro BNC)

      Déclaration d’impôts n°1

      €/an
    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Moins values de court terme - Revenu des professions non salariées non professionnelles" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : individu
    Type de valeur : float