Formule de calcul

Revenus des locations meublées

Valeur du dispositif pour le cas type :

Revenus des locations meublées

Adulte 1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est vendredi 1 janvier 2016.

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2016-01-01 :

    def formula_2016_01_01(individu, period, parameters): alnp_imps = individu('alnp_imps', period) return alnp_imps

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2009-01-01 :

    def formula_2009_01_01(individu, period, parameters): abic_impm = individu('abic_impm', period) abic_defm = individu('abic_defm', period) alnp_imps = individu('alnp_imps', period) return abic_impm - abic_defm + alnp_imps

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    • Déficits de locations meubléesavec CGA ou viseur (régime du bénéfice réel pour les revenus industriels et commerciaux professionnels)

      Adulte 1

      €/an
    • Locations meublées imposables avec CGA ou viseur (régime du bénéfice réel pour les revenus industriels et commerciaux professionnels)

      Adulte 1

      €/an
    • Locations meublées non professionnelles imposables avec CGA ou viseur (régime du bénéfice réel)

      Adulte 1

      €/an

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Revenus des locations meublées" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : individu
    Type de valeur : float