Formule de calcul

Impôt sans quotient familial

Valeur du dispositif pour le cas type :

Impôt sans quotient familial

Déclaration d’impôts n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca :

    Notes : Impôt sans quotient familial

    def formula(foyer_fiscal, period, parameters): ''' Impôt sans quotient familial ''' rni = foyer_fiscal('rni', period) nb_adult = foyer_fiscal('nb_adult', period) bareme = parameters(period).impot_revenu.bareme_ir_depuis_1945.bareme A = bareme.calc(rni / nb_adult) return nb_adult * A

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Impôt sans quotient familial" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : foyer_fiscal
    Type de valeur : float