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Rechercher une variable ayant une influence sur :
Éligibilité à l'exonération de cotisations employeur agricole pour travailleur occasionnel demandeur d'emploi (TO-DE)
Caractéristiques écrites dans la formule du dispositif
Régime de sécurité sociale
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Adulte 1
Aucun
Autres régimes
Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l’État (FSPOEIE)
Régime agricole
Régime général
Régime de retraite des fonctionnaires civils et militaires de l’État
Régime spécial des agents de la RATP
Régime spécial des agents de la SNCF
Régime spécial des fonctionnaires territoriaux et hospitaliers
Régime spécial des industries électriques et gazières (CNIEG)
Secteur d'activité (employeur)
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Adulte 1
Agricole
Non agricole
Non renseigné
Caractéristiques directement influentes