Valeur du dispositif pour le cas type :

Dépenses en essence recalculées à partir du prix HT

Logement principal n°1

Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

Formule de calcul OpenFisca :

def formula(menage, period, parameters): taux_plein_tva = parameters(period.start).imposition_indirecte.tva.taux_de_tva.taux_normal depenses_sp_e10_ht = menage('depenses_sp_e10_ht', period) depenses_sp_95_ht = menage('depenses_sp_95_ht', period) depenses_sp_98_ht = menage('depenses_sp_98_ht', period) depenses_super_plombe_ht = menage('depenses_super_plombe_ht', period) return ( depenses_sp_e10_ht + depenses_sp_95_ht + depenses_sp_98_ht + depenses_super_plombe_ht ) * (1 + taux_plein_tva)

Formule OpenFisca sur Github

Variables et paramètres inscrits dans la formule :

Paramètres :

imposition_indirecte.tva.taux_de_tva.taux_normal

Variables utilisées par le cas type :

Dépenses en essence sans plomb 95 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Logement principal n°1
Dépenses en essence sans plomb 98 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Logement principal n°1
Dépenses en essence sans plomb E10 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Logement principal n°1
Dépenses en essence super plombée hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Logement principal n°1

Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01

Caractéristiques avancées :

Période de définition : year

Entité : menage

Type de valeur : float

Valeur du dispositif pour le cas type :

Dépenses en essence recalculées à partir du prix HT En savoir plus sur cette variable

Variables et paramètres inscrits dans la formule :

Paramètres :

Variables utilisées par le cas type :

Dépenses en essence sans plomb 95 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE) En savoir plus sur cette variable

Dépenses en essence sans plomb 98 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE) En savoir plus sur cette variable

Dépenses en essence sans plomb E10 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE) En savoir plus sur cette variable

Dépenses en essence super plombée hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE) En savoir plus sur cette variable

Caractéristiques avancées :

Dépenses en essence recalculées à partir du prix HT

Dépenses en essence sans plomb 95 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Dépenses en essence sans plomb 98 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Dépenses en essence sans plomb E10 hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)

Dépenses en essence super plombée hors taxes (HT, i.e. sans TVA ni TICPE)