Formule de calcul

Deficit capitaux mobiliers

Source : source (consulté le lundi 1 janvier 1)

Valeur du dispositif pour le cas type :

Deficit capitaux mobiliers

Déclaration d’impôts n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est jeudi 1 janvier 2009.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca à compter du 2009-01-01 :

    def formula_2009_01_01(foyer_fiscal, period, parameters): f2aa = foyer_fiscal('f2aa', period) f2al = foyer_fiscal('f2al', period) f2am = foyer_fiscal('f2am', period) f2an = foyer_fiscal('f2an', period) f2aq = foyer_fiscal('f2aq', period) f2ar = foyer_fiscal('f2ar', period) return f2aa + f2al + f2am + f2an + f2aq + f2ar

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Aucun paramètre inscrit directement dans la formule.

    Décomposition :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2025-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Deficit capitaux mobiliers" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : year
    Entité : foyer_fiscal
    Type de valeur : float