Formule de calcul
Montant des taxes sur les autres assurances
Ce dispositif est peut-être obsolète !
La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.
Formule de calcul OpenFisca :
def formula(menage, period, parameters): depenses_autres_assurances = menage('depenses_autres_assurances', period) taux = parameters(period.start).imposition_indirecte.taxes_assurances.tsca.autres_assurances return tax_from_expense_including_tax(depenses_autres_assurances, taux)
Formule OpenFisca sur GithubVariables et paramètres inscrits dans la formule :
Paramètres :
Variables utilisées par le cas type :
Variables et dispositifs influencés par la formule :
La formule du dispositif "Montant des taxes sur les autres assurances" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :
Caractéristiques avancées :
Période de définition : year
Entité : menage
Type de valeur : float