Formule de calcul

Coefficient K pour l'allocation logement et l'aide personnalisée au logement pour les primo-accédants K

Source : source (consulté le lundi 1 janvier 1)

Valeur du dispositif pour le cas type :

Coefficient K pour l'allocation logement et l'aide personnalisée au logement pour les primo-accédants K

Famille n°1

    Ce dispositif est peut-être obsolète !
    La dernière date de relecture du dispositif est inconnue.

    Voir la formule sur OpenFisca

    Formule de calcul OpenFisca :

    def formula(famille, period, parameters): # en accession-al, le coefficient K est celui defini pour le secteur foyer-al param = parameters(period).prestations_sociales.aides_logement.allocations_logement.foyer.k_coef_prise_en_charge # Le coefficient K n'est pas le même selon qu'il s'agisse d'un prêt conventionné ou non date_pret_conventionne = famille.demandeur.menage('aide_logement_date_pret_conventionne', period) date_pret_conventionne_est_valide = (date_pret_conventionne is not None) * (date_pret_conventionne < date.max) est_pret_conventionne = (famille.demandeur.menage('aide_logement_est_pret_conventionne', period) + date_pret_conventionne_est_valide) plafond_k = where(est_pret_conventionne, param.plafonds.plafond_apl1, param.plafonds.plafond_apl2_et_al) cm = where(est_pret_conventionne, param.cm_et_r.cm3_apl3, param.cm_et_r.cm2_apl2_et_al) R = famille('aide_logement_base_ressources', period) N = famille('aides_logement_nb_part', period) return min_(plafond_k, plafond_k - (R / (cm * N)))

    Formule OpenFisca sur Github

    Variables et paramètres inscrits dans la formule :

    Paramètres :

    Variables utilisées par le cas type :

    Voir toutes les variables des cas types influant sur la formule, à la date du 2026-01-01 

    Variables et dispositifs influencés par la formule :

    La formule du dispositif "Coefficient K pour l'allocation logement et l'aide personnalisée au logement pour les primo-accédants K" peut avoir une influence sur d'autres dispositifs et variables :

    Caractéristiques avancées :

    Période de définition : month
    Entité : famille
    Type de valeur : float