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Modification du paramètre :
Avec anonymat
Prélèvement libératoire sur les bons ou contrats de capitalisation et placements avec anonymat (type assurance-vie) lors du dénouement du contrat
Parents du paramètre :
Taxation du capital
>
Prélèvement forfaitaire sur les revenus du capital
>
Revenus d'assurance vie
>
Bons ou contrats de capitalisation et placements
>
Avec anonymat
Modifier les intitulés :
Nom court
Nom complet
Prélèvement libératoire sur les bons ou contrats de capitalisation et placements avec anonymat (type assurance-vie) lors du dénouement du contrat
Description
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Type de paramètre :
Nœud
Barème
Valeur
Valeur en vigueur depuis
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
Description
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Valeur en vigueur depuis
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
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Modifications avancées du paramètre :
Type de valeur :
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Unité de valeur par défaut :
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
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