Accueil
Leximpact
Socio-Fiscal
Tutoriel
LexImpact
Socio-Fiscal
Retour au détail du paramètre
Modification du paramètre :
Second seuil pour calcul du plafonnement
Second seuil pour calcul du plafonnement
Parents du paramètre :
Taxation du capital
>
ISF
>
Plafonnement
>
Plafonnement de l'ISF
>
Second seuil pour calcul du plafonnement
Modifier les intitulés :
Nom court
Nom complet
Second seuil pour calcul du plafonnement
Description
Modifier les valeurs :
Type de paramètre :
Nœud
Barème
Valeur
Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
Smic au 1e janvier 2025
années
Références législatives :
Ajouter une référence
Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
Smic au 1e janvier 2025
années
Références législatives :
Ajouter une référence
Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
Smic au 1e janvier 2025
années
Références législatives :
Ajouter une référence
Montrer tout l'historique des valeurs
Ajouter une nouvelle valeur
Ou bien :
Confirmer l'exactitude de la valeur la plus récente.
Modifications avancées du paramètre :
Type de valeur :
booléen
nombre
tableau de chaînes de caractères
dictionnaire de chaines de caractères
Unité de valeur par défaut :
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
Smic au 1e janvier 2025
années
Envoi de la proposition
Voir le code qui sera envoyé au service LexImpact (format YAML)
Envoyer