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Premier taux
Premier taux, en part de BMAF, servant au calcul des allocations familiales (AF)
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Premier taux
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Premier taux, en part de BMAF, servant au calcul des allocations familiales (AF)
Description
Le nombre minimal de deux enfants pour obtenir l'allocation et les majorations par enfant supplémentaire sont instituées dès 1946 (Loi 46-1835 du 22 août 1946 fixant le régime des prestations familiales)
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Type de paramètre :
Nœud
Barème
Valeur
Valeur en vigueur depuis
Bases mensuelles des allocations familiales
pourcents
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
Description
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Notes
Description
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Bases mensuelles des allocations familiales
pourcents
enfants
codes départements
Euros
Euros
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ISO 3166-1 alpha-2
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pourcents du montant de base
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Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
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Bases mensuelles des allocations familiales
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Euros
Euros
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Modifications avancées du paramètre :
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Unité de valeur par défaut :
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
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