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Modification du paramètre :
Seuil
Seuil (à partir duquel la réduction décroît) par part pour les deux premières parts de la réduction exceptionnelle d'impôts
Parents du paramètre :
Impôts sur le revenu
>
Calcul des réductions d'impôts
>
Réduction d'impôt sur le revenu (IR) exceptionnelle (2013)
>
Seuil
Modifier les intitulés :
Nom court
Nom complet
Seuil (à partir duquel la réduction décroît) par part pour les deux premières parts de la réduction exceptionnelle d'impôts
Description
Réduction d'impôt exceptionnelle forfaitaire sous condition que le revenu fiscal de référence soit inférieur à un certain seuil.
Modifier les valeurs :
Type de paramètre :
Nœud
Barème
Valeur
Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
Ajouter une référence
Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
Description
Lien URL
Notes
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Valeur en vigueur depuis
Euros
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
Références législatives :
Ajouter une référence
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Ou bien :
Confirmer l'exactitude de la valeur la plus récente.
Modifications avancées du paramètre :
Type de valeur :
booléen
nombre
tableau de chaînes de caractères
dictionnaire de chaines de caractères
Unité de valeur par défaut :
pourcents
Bases mensuelles des allocations familiales
enfants
codes départements
Euros
Euros
heures
ISO 3166-1 alpha-2
mois
parts de quotient familial
personnes
pourcents du montant de base
Plafonds de la sécurité sociale
Revenus de solidarité active
Salaires minimums de croissance
Smic annuels
Smic mensuels bruts
Smic horaires bruts
Smic au 31 décembre 2023
années
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